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Réglement intérieur

  
 Les points importants, souvent oubliés :

  1. Nous vous rappelons que les chiens doivent être attachés les jours de concours, pendant les cours, et lorsque vous êtes à cheval
  2. Les voitures ne sont autorisées à stationner à l'intérieur du club qu'en cas circonstance exceptionnelle.
  3. Nous demandons aux cavaliers de ramasser les crotins de leurs chevaux à l'aide des  pelles et poubelles mises à disposition. 
  4. Pour des raisons de sécurité, il est interdit de laisser son cheval en liberté en dehors des paddocks et structures prévus à cet effet. 
  5. Il est interdit de mettre son cheval en liberté pendant les reprises club. 

 

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement a pour but de préciser le fonctionnement de l’Association « Les Ecuries de l’Orme des Mazières » dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en Assemblée Générale le 07/02/2010. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités du centre équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du Président, en son absence du Moniteur présent.

Pour assurer sa tâche, le responsable désigné peut disposer des instructeurs, enseignants, personnels d’écurie et éventuellement du personnel administratif placé sous son autorité.

La liste des élus au Conseil d’Administration doit être affichée.

ARTICLE 2 : INTERDICTION DE FUMER

Il est strictement interdit de fumer dans les espaces fréquentés par le public (club-house, secrétariat, selleries, tribunes, carrières…), et près des installations où la sécurité des équidés pourrait être compromise par un incendie (box, stabulation poney, lieu de stockage de la paille…).

ARTICLE 3 : ADMISSION DES NOUVEAUX MEMBRES

L’admission d’un nouveau membre est soumise à l’acceptation du Conseil d’administration de l’association.

Les personnes mineures : elles doivent être représentées par leurs parents ou tuteurs, qui signent leur feuille d’adhésion.

La cotisation dont le montant est fixé chaque année par le Conseil d’Administration doit être réglée à l’inscription.

En aucun cas la cotisation n’est remboursable, même en cas de désistement.

ARTICLE 4 : UTILISATION DES INSTALLATIONS

Le centre équestre étant pour des raisons de sécurité, protégé par un portail électromagnétique, chaque adhérent devra lors de sa première inscription acquérir un badge. La caution de garantie à verser au CSOM dont le montant est de 30 € est rendue lors de la restitution du badge au départ de l’adhérent.

Le centre équestre est ouvert tous les jours de 8h30 à 22h30. Le vendredi étant jour de curage.

Les installations du centre (carrières, manèges, écuries, club-house…) ne sont utilisables que par :

• Les adhérents à jour de leur cotisation et de leur licence qui participent à une activité encadrée par un moniteur du centre.

• Des cavaliers « de passage » qui participent à une activité encadrée par des moniteurs du centre.

• Un propriétaire qui utilise seul son cheval (voir article 11).

Tout autre cas d’utilisation des installations requiert obligatoirement et préalablement l’accord écrit du Conseil d’administration.

L’occupation du manège et des carrières se fera en priorité pour les cavaliers à cheval sur les chevaux longés ou lâchés en liberté.

L’utilisation du manège dans le cadre des reprises « cheval et double poney » est fixée à 10 chevaux ou double poneys maximum.

L’utilisation des carrières est fixée à 12 chevaux maximum.

Lorsque le manège sera occupé par des reprises ou des cavaliers individuels, aucun cheval ne devra être en liberté dans la grande carrière.

L’utilisation des paddocks se fera conformément au planning préétabli sous la responsabilité du propriétaire présent ou son représentant.

ARTICLE 5 : OBSERVATIONS, SUGGESTIONS, RECLAMATIONS PRESENTEES PAR LES MEMBRES

Un cahier est tenu à la disposition des membres au bureau afin que ceux-ci puissent y consigner les observations, suggestions et réclamations qu’ils désirent formuler concernant le fonctionnement du centre.

Tout adhérent désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le centre équestre peut opérer de l’une des manières suivantes :

• s’adresser directement à l’un des encadrants,

• consigner sa réclamation sur le cahier indiqué ci-dessus,

• s’adresser directement au Président ou lui adresser un courrier.

Toute réclamation présentée sous l’une des formes ainsi définies doit recevoir une réponse rapide.

ARTICLE 6 : DISCIPLINE ET SECURITE

a) Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer une attitude correcte vis-à-vis de l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.

b) En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.

c) Tout membre ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l’article 5 ci-dessous, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n’est admise.

d) Les cavaliers sont tenus de respecter la monture qui leur est confiée avant, pendant et après les leçons, et de lui apporter tous les soins nécessaires à son bien-être (pansage avant et après les leçons), et de signaler au moniteur toute blessure éventuelle.

e) Chaque membre de l’Association, cavalier ou propriétaire, doit participer au maintien de la propreté des locaux et veiller au rangement du matériel qu’il soit personnel ou propriété du club :

  • A la fin de chaque reprise, les mors de filet doivent être lavés à l’eau claire, brossés, avant d’être rangés.
  • Le matériel de pansage, les bombes, les selles, les filets… doivent être rangés dans les locaux prévus à cet effet.
  • Le crottin déposé dans les allées et les carrières doit être ramassé avec le matériel prévu à cet effet.
  • Après les tontes, les poils doivent être ramassés et mis en poubelle.

f) Pour des raisons de sécurité, la circulation des deux roues est strictement interdite dans l’enceinte du club.

g) Le stationnement de tout véhicule est formellement interdit devant le portail d’entrée du club et sur les zones marquées à proximité. De même l’accès du centre, est interdit à tout véhicule (sauf autorisation spéciale).

h) Les chiens doivent être tenus en laisse le mercredi et le samedi ainsi que les jours de compétitions (exception faite des chiens du personnel en cours d’activité) et interdits des zones suivantes : écuries intérieures et extérieures, carrières, manège.

i) Les enfants en bas âge sont sous la responsabilité de leurs parents et ne doivent en aucun cas être laissés sans surveillance.

Certains lieux présentant un danger, les parents accompagnés de jeunes enfants et/ou de bébés en poussette veilleront à ne pas stationner dans les zones de passage des équidés.

j) l’accès à la paille, au fourrage et toutes réserves est strictement interdit.

k) Le club-house est à la disposition des adhérents avant et après chaque reprise et durant les heures d’ouverture du centre équestre Toute utilisation en dehors de ces horaires doit être soumise à l’accord préalable du Président.

Adhérents et membres du personnel veilleront à le maintenir en état de propreté.

ARTICLE 7 : TENUE

a) les membres de l’Etablissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Equitation Française.

b) Le port du casque trois points est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384. La responsabilité du Centre équestre sera dégagée si des personnes majeures ne se conforment pas à ce règlement en dehors des reprises. Pour les entraînements au cross, un casque de cross et un protège-dos sont indispensables et obligatoires. La FFE recommande le port d’un protège-dos aux cavaliers mineurs lors des cours de saut d’obstacles, de cross et de sortie en extérieur.

c) En outre, pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le Centre peuvent être astreints à porter la tenue du club.

d) La présentation aux différents examens d’équitation exige une tenue adaptée et conforme aux règlements officiels.

e) Les spectateurs, cavaliers ou leurs invités, sont admis en tribune pour assister aux reprises en manège, sous la condition expresse qu’ils respectent un silence absolu et une discrétion dans leurs gestes et attitudes, sous peine de se voir interdire définitivement l’accès de cette tribune.

ARTICLE 8 : SANCTIONS

Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois ordres :

a) La mise à pied prononcée par le Président pour une durée ne pouvant excéder un mois.

Le membre qui est mis à pied ne peut, pendant la durée de la sanction, ni monter un cheval appartenant à l’établissement équestre, ni utiliser les terrains d’évolution, manège et carrière.

b) L’exclusion temporaire ou suspension, prononcée par le Conseil d’Administration pour une durée ne pouvant excéder une année.

Le membre qui est exclu temporairement n’a plus accès aux locaux et installations de l’Etablissement équestre et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer à aucune des activités publiques ou privées, ni assister aux Assemblées Générales.

c) L’exclusion définitive, prononcée conformément à l’article 8 des Statuts.

Tout membre faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.

ARTICLE 9 : ASSURANCES

Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement CSOM dont dépend l’association, durant le temps d’activité équestre. Il leur appartient de prendre connaissance, au secrétariat, de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées.

Aucun adhérent ne peut participer aux activités du centre ou utiliser ses installations s’il n’a pas acquitté sa cotisation pour l’année en cours et s’il n’est pas titulaire d’une licence FFE de l’année en cours.

La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.

ARTICLE 10 : REPRISES, LEÇONS, PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS

a) Aucun intervenant non adhérent ne peut donner de cours dans l’enceinte du club sans l’accord préalable du Conseil d’administration.

b) Toute animation devant utiliser des équidés du club est soumise à autorisation préalable des monitrices diplômées et salariées du centre équestre.

c) Le tarif des reprises par ticket ou forfait est publié et mis au panneau d’affichage tous les ans

Les forfaits sont trimestriels (1 séance par semaine à jour et à heure fixe) et n’incluent pas les vacances scolaires.

Les cartes 10 heures (10 tickets) sont utilisables sur toute la saison du 1er septembre au 30 juin. Les heures non consommées ne sont pas réutilisables la saison suivante.

Les cartes d’essais 4 heures sont utilisables sur un seul trimestre.

Les formules cartes ne donnent aucune priorité et ne peuvent être utilisées qu’en fonction d’une place disponible dans la reprise souhaitée.

Le règlement doit être enregistré avant la 1ère leçon de la formule choisie.

Les leçons et activités retenues et non décommandées 24 heures à l’avance restent dues.

La participation aux concours (inscription, transport, hébergement…) doit être réglée avant le départ de l’épreuve. Tout cavalier n’ayant pas acquitté le montant dû peut se voir interdit de participation (le montant de l’inscription restant redevable).

d) Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit une demie heure avant et après la reprise.

En dehors des heures des activités ainsi définies, même sur le site du centre équestre, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.

Les cavaliers mineurs participant à des compétitions ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le passage de l’épreuve et le temps nécessaire à la préparation et à l’entretien de l’équidé. Les déplacements et éventuellement l’hébergement sont sous l’entière responsabilité de leurs parents ou tuteurs légaux.

ARTICLE 11 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX

Les chevaux des membres actifs, excepté les chevaux entiers, peuvent être pris en pension par le Centre aux conditions suivantes :

• Production d’un certificat vétérinaire attestant que le cheval est en bonne santé, avec le signalement des tares éventuelles, production de photocopies du livret signalétique attestant des vaccinations et leurs mises à jour annuelles.

En cas d’épidémie, les propriétaires sont tenus de traiter leurs chevaux à leur frais.

• Signature d’un contrat entre le propriétaire et le centre. Il fixe :

  • le choix de la formule de pension ;
  • le tarif de la pension et les modalités de paiement ;
  • les droits et les devoirs de chaque partie.

Les propriétaires pourront utiliser les installations dans la mesure de leurs disponibilités après accord d’un encadrant ou d’un membre du bureau.

Assurances :

L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance de l’équidé.

Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance « mortalité » de son cheval. S’il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration au centre.

Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.

Les risques de vol ou de dégradations survenant au matériel de sellerie, de ses biens déposés, de ses véhicules ou de ses remorques n’étant pas couverts par l’assurance de l’association, le propriétaire renonce à tout recours contre le centre équestre.

ARTICLE 12 : AUTORISATION DE REPRODUCTION D’IMAGES ET CESSION DE DROITS

Conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit d’auteur, les adhérents autorisent l’association « Les écuries de l’Orme des Mazières » à capter, utiliser ou diffuser les images photo ou vidéo prises dans le cadre des activités du centre équestre, à des fins non commerciales, sur les supports suivants :

  • site internet du centre équestre,
  • journal d’information du club,
  • documents de présentation des activités de l’association,
  • journaux de la presse quotidienne locale (Journal municipal, Républicain…)
  • journaux spécialisés des sports équestres.

Dans les conditions d’utilisation définies ci-dessus, les adhérents renoncent à tout recours ou toute indemnité contre l’association « Les écuries de l’Orme des Mazières ».

ARTICLE 13 : APPLICATION

En signant leur adhésion à l’association, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance des statuts et du présent règlement intérieur, en acceptent toutes les dispositions et s’y soumettent librement, s’engagent à le respecter et le faire respecter autour d’eux.

 

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